Art.1 : En session ordinaire, les séances de cours sont de 2 heures par semaine et par matière.

Art. 2 : Les élèves s'inscrivent pour une période minimale d'un mois, couvrant 4 séances de cours.

Art. 3 : Les élèves sont tenus de compléter les formalités administratives et prépédagogiques avant le début des cours (remplir la Fiche d'entretien et acquitter les frais d'inscription).

Art. 4 : A l'expiration du mois en cours, les élèves doivent renouveler leur inscription au plus tard au début de la première séance du mois suivant, sous peine de voir leur place occupée par un nouvel inscrit.

Art. 5 : La constitution de nouveaux groupes, en session ordinaire ou intensive, dépendant du flux des nouveaux inscrits, ACADEMIA ne s'engage à ouvrir un cours que si le nombre d'inscrits est supérieur à trois élèves. Dans le cas contraire, les élèves ayant réglé leurs frais d'inscription ont la possibilité de les reporter sur une autre matière disponible.

Art. 6 : Les élèves doivent observer une assiduité régulière à tous les cours ; aucune séance manquée ne peut être remplacée ni remboursée.

Art. 7 : Tous les règlements se font à l'avance, soit avant la première séance, quel que soit le type de cours : préparation aux concours, tests mission, cours de soutien en session ordinaire ou intensive, français de la communication. Le règlement des frais équivalant à un engagement de suivre régulièrement les cours, aucun remboursement pour quelque raison que ce soit n'est possible.

Art. 8 : Pour des raisons pédagogiques ou administratives exceptionnelles, ACADEMIA se réserve le droit de modifier l'horaire ou le planning des cours, à condition d'en prévenir les élèves ou leurs parents à l'avance.

Art. 9 : Les parents sont constamment tenus informés de la progression de leurs enfants par le biais de la Fiche d'évaluation qui leur est transmise au plus tard après six semaines de cours.

Art. 10 : Les élèves sont tenus d'arriver à l'heure et d'éviter tout retard, pour ne pas perturber le déroulement normal du cours.

Art. 11 : L'usage du téléphone portable est interdit pendant le cours.

Art. 12 : ACADEMIA se réserve le droit de fermer un groupe de soutien si le nombre d'inscrits venait à descendre en dessous du seuil minimum de trois élèves.

Art. 13 : S'il doit s'absenter et uniquement en cas d'empêchement majeur, l'élève doit prévenir le secrétariat au téléphone, sous peine de voir sa place attribuée à un nouvel inscrit.